|
|
 Normes |
Pour toutes mes créations, j'utilise de la peinture acrylique (à l'eau) avec le label
NF ENVIRONNEMENT |
| |
et un vernis aquaréthane (à l'eau) avec le
LABEL ECOLOGIQUE DE L'UNION EUROPEENNE
|
|  |
et la norme JOUET EN 71-3 : ce produit répond à la norme EN 71-3 relative à la protection de l'enfant
|
| | Identification |
Raison sociale : La Kyrielle d'Art
Nom responsable : BRONGNIART
Prénom responsable : Barbara
Siège social : 4 bis, rue Alphonse Daudet
Code postal : 63 340
Ville : Saint Germain Lembron
Pays : France
Téléphone : 06 25 50 48 29
E-mail : lakyrielledart@aliceadsl.fr
Site web : www.lakyrielledart.fr
TVA : TVA non applicable, article 293 b du CGI.
Siret : 504 449 141 00028
|
| | Conditions Générales de Vente |
Ce site est la propriété de " La Kyrielle d'Art " en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise a l'autorisation des propriétaires.
1. Acceptation des conditions
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre " La Kyrielle d'Art " et son client, les deux parties les acceptant sans réserve.
Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.
2. Produits
Les photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel.
Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de " La Kyrielle d'Art " ne pourra être engagée.
Vous trouvez une fiche descriptive pour chacun des produits à vendre, ainsi vous avez la possibilité de connaître avant la validation de votre commande toutes les caractéristiques essentielles du dit produit, ainsi que ses délais de fabrication.
3. Commande
Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande.
Le site " La Kyrielle d'Art " confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse mail que celui-ci aura communiqué.
La vente ne sera conclue qu'à compter de la réception et validation du paiement.
" La Kyrielle d'Art " se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.
Toute les commandes passées sur le site " La Kyrielle d'Art " sont destinées à l'usage personnel des clients.
Les clients ou les destinataires des produits s'interdisent toute revente partielle ou totale des produits.
" La Kyrielle d'Art " se dégage de fait de toute responsabilité juridiques si l'acquittement des taxes n'était pas effectuée par le client.
4. Livraison
Après confirmation de commande, " La Kyrielle d'Art " s'engage a respecter le délai moyen de livraison indiqué sur le site lors du passage de commande, mais " La Kyrielle d'Art " ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de retard de livraison lié au transport ( Grève, dégât des eaux, perte du colis...)
La livraison sera effectuée par La poste en colissimo suivi ou par un transporteur sélectionné par " La Kyrielle d'Art ".
La livraison est effectuée dans le créneau horaire prévu avec le client par la remise directe du produit au destinataire annoncé, soit en cas d'absence, à une autre personne habilitées par le client.
Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts.
Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire.
Vérifiez toujours votre colis à l'arrivée.
Vous disposez d'un délai de 48 heures pour faire d'éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradation.
Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client. Le client ne règle alors qu'une seule livraison. Si le client souhaite 2 lieux de livraison, il passe 2 commandes, avec les frais de livraison liés.
" La Kyrielle d'Art " ne pourra être tenu responsable de non réception des marchandises si le client a indiqué une mauvaise adresse sur le site, et une nouvelle expédition suite a un retour ( n'habite pas a l'adresse indiquée) sera à la charge du client.
5. Rétractation
Vous avez 7 jours ( à compter de la réception des articles ) pour retourner un produit , neuf dans son emballage d'origine.
SAUF COMMANDE PERSONNALISE le droit de rétractation ne peut être exercé par le client (article L121-20-2 du code de la consommation).
En cas d'échange ou remboursement, renvoyez le(les) article(s) neuf(s) dans son(leurs) emballage d'origine, intact, accompagné de tous les accessoires éventuels, notices d'emploi et documentations à l'adresse suivante :
La Kyrielle d'Art
4 bis, rue Alphonse Daudet
63 340 St Germain Lembron
France
En cas d'exercice du droit de rétractation, " La Kyrielle d'Art " est tenu au remboursement des sommes versées par le client, sans frais, à l'exception des frais d'envoi et de retour. Le remboursement est dû dans un délai maximum de 30 jours.
Les articles incomplets ou abîmés ayant subi une détérioration même mineure ne seront pas repris.
6. Prix
Le prix est exprimé en euros.
Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas le transport.
Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif.
7. Paiement
Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par " La Kyrielle d'Art ".
Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective.
Le paiement s'effectue par Paypal (serveur sécurisé) ou par chèque.
La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord.
En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique.
Par ailleurs, " La Kyrielle d'Art " se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige.
8. Litiges
Le présent contrat est soumis au droit français.
" La Kyrielle d'Art " ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés.
Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants.
La responsabilité de " La Kyrielle d'Art " sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.
En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, l'acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l'aide :
d'une association professionnelle de la branche , d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix . Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n'interrompt pas le " bref délai " de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle. Il est rappelé qu'en règle générale et sous réserve de l'appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que l'acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur.
Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations. En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable.
9. Garantie
" La Kyrielle d'Art " vous garantit que tous les produits sont fabriqués en France.
" La Kyrielle d'Art " vous garantit que les peintures utilisées sont acryliques (à l'eau) aux normes "NF ENVIRONNEMENT" et que les vernis sont des aquaréthanes (à l'eau) aux normes "LABEL ECOLOGIQUE DE L'UNION EUROPEENNE"
Dans tous les cas " La Kyrielle d'Art " ne pourra être tenu pour responsable pour non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception, la responsabilité de " La Kyrielle d'Art " est systématiquement limitée à la valeur du produit mis en cause, valeur à sa date de vente et ce sans possibilités de recours envers la marque ou la société productrice du produit.
10. Informations légales
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire.
Ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie.
Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande.
Conformément à la loi " Informatique et Libertés ", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de " La Kyrielle d'Art " .
De plus, " La Kyrielle d'Art " s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers. |
| |
|
|
|
|
